Conseil Municipal du 23 juin 1967




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W183 Page 424Séance du 23 juin 1967|-|Construction du centre culturel - approbation d'un marché de gré à gré - Registre 21W183 Page 424 - Délibération
21W183 Page 425Ouverture de crédits - Registre 21W183 Page 425 - Délibération
21W183 Page 426Subvention |-|Construction du stade de la Noue Brossard - vote d'emprunt - Registre 21W183 Page 426 - Délibération
21W183 Page 427Remplacement d'une canalisation d'eau, avenue de Friedland - vote d'emprunt - Registre 21W183 Page 427 - Délibération
21W183 Page 428Demande d'exonération de la taxe sur les spectacles|-|Redevances due à la S.N.C.F. - approbation de nouveaux taux|-|Approbation d'une nouvelle police d'assurance responsabilité civile générale|-|Approbation d'une convention avec l'O.P.M.H.L.M. pour prise en charge par la commune de dépenses de remboursement d'emprunts|-|Installation de poteaux d'incendie - Registre 21W183 Page 428 - Délibération
21W183 Page 429Pose d'une canalisation d'eau, avenue de Verdun|-|Participation financière d'un constructeur aux dépenses d'équipement publics|-|Rénovation urbaine, rétrocession à la S.E.S.M. de voies déclassées - Registre 21W183 Page 429 - Délibération
21W183 Page 430Approbation de marchés de gré à gré pour fourniture de combustibles nécessaire au chauffage des bâtiments communaux pendant l'hiver 1967-1968|-|Indemnité au vétérinaire chargé de l'inspection sanitaire des denrées alimentaires|-|Installation d'une classe préfabriquée à l'école Delambre|-|Collège d'enseignement secondaire de la Villeneuve - approbation d'un modificatif au traité constitutif - Registre 21W183 Page 430 - Délibération
21W183 Page 431Premier groupe de dépenses |-|Deuxième groupe de dépenses - Registre 21W183 Page 431 - Délibération
21W183 Page 432Mission pour la colonie de vacances d'Hossegor|-|Aménagement de la colonie de vacances d'Hossegor - Approbation du projet d'exécution - Registre 21W183 Page 432 - Délibération
21W183 Page 433Colonie de vacances d'Hossegor échange de terrain |-|Colonie de vacances d'Hossegor, cession de terrain|-|Association syndicale autorisée du lotissement du Bel-Air, demande de garantie communale pour remboursement d'un emprunt - Registre 21W183 Page 433 - Délibération
21W183 Page 434Maison des jeunes et de la culture, traitement du Directeur|-|Construction de l'école maternelle Chantereine - approbation d'un marché de gré à gré|-|Acquisition de matériel pour entretien des stades|-|Réfection du réseau d'égouts dans le quartier de l'avenue d'Iéna - Registre 21W183 Page 434 - Délibération
21W183 Page 435Réfection du réseau d'égouts dans le quartier de l'avenue d'Iéna - vote d'emprunt|-|Personnel communal - modification du classement indiciaire de certains emplois|-|Rétrocession d'une concession funéraire|-|Colonies de vacances - prise en charge par la commune des frais de transports - Registre 21W183 Page 435 - Délibération
21W183 Page 436Construction du centre culturel, approbation de marchés de gré à gré - Registre 21W183 Page 436 - Délibération
21W183 Page 437Avis sur demande de sursis d'incorporation|-|Communications diverses|-|Questions diverses - Registre 21W183 Page 437 - Délibération
21W183 Page 438Acquisition d'un terrain pour construction d'HLM avenue Chappe - Registre 21W183 Page 438 - Délibération